Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 avril 2014

Délibération du conseil du 11 avril 2014
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Représentation dans les organismes extérieurs - Conseil de discipline de recoursMonsieur Jérôme BALOGE
3Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique de la Roussille - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
4EHPAD – Site du Coteau de Ribray – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
5EHPAD – Site des Brizeaux, la Caravelle – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
6EHPAD – Site du Coteau de la Coudraie, les Avelines – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
7Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
8Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
9Désignation dans les organismes extérieurs - Centre Hospitalier de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
10Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
11Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Jérôme BALOGE
12Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais poitevinMonsieur Jérôme BALOGE
13Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)Monsieur Jérôme BALOGE
14Représentation dans les organismes extérieurs – Sociétés d'Economie Mixte (SEM)Monsieur Jérôme BALOGE
15Commission Consultative des Services Publics Locaux - CompositionMonsieur Jérôme BALOGE
16Représentation dans les organismes extérieurs – Lycées, Collèges et EcolesMonsieur Jérôme BALOGE
17Représentation dans les organismes extérieurs – AssociationsMonsieur Jérôme BALOGE
18Commissions de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale - désignation de représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
19Régie Energies renouvelables - désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
20Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipauxMonsieur Jérôme BALOGE
21Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'EscaleMonsieur Jérôme BALOGE